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2. Nature du contenu
Les informations publiées visent à présenter l'Agence, ses programmes et ses projets. L'Agence veille à l'exactitude et à la mise à jour du contenu, sans que cela constitue un engagement contractuel ; le contenu peut être modifié à tout moment sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
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4. Usage acceptable
L'utilisateur s'engage à utiliser le site à des fins licites, à ne pas porter atteinte à sa sécurité ou à son fonctionnement, à ne pas tenter d'accéder sans autorisation à ses systèmes ou données, et à ne pas transmettre de contenu illicite ou injurieux via les formulaires.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites, dont la plateforme de dons. L'Agence n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs politiques ; leur consultation est régie par leurs propres conditions.
6. Assistant intelligent
Les réponses de l'assistant intelligent sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une position officielle de l'Agence. Pour toute demande officielle, veuillez contacter directement l'Agence.
7. Modification et droit applicable
L'Agence peut mettre à jour ces conditions à tout moment ; la version publiée sur le site fait foi. Les présentes conditions sont régies par le droit marocain.
8. Contact
Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez contacter l'Agence à son siège de Rabat ou via les canaux de contact indiqués sur le site.